Elus & instances

La gouvernance du Smasp dans sa forme élargie dédiée au Scot du Seuil du Poitou repose sur les instances suivantes : un comité syndical, un bureau syndical et des commissions thématiques et fonctionnelles.


Le Comité syndical

et le Bureau

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L’assemblée délibérante du Smasp est le « Comité syndical ». Celui-ci est composé d’élus désignés par chacune des 4 intercommunalités membres.

Chacune des 4 intercommunalités dispose d’un nombre de représentants au Comité syndical calculé au prorata de sa population, pour un total de 72 délégués titulaires et 72 délégués suppléants.

C’est cette assemblée qui prend les décisions qui engagent le Smasp dans sa stratégie, mais également qui détermine son budget et les moyens d’action qui lui sont alloués pour la mise en œuvre de ses missions. Il s’agit donc à la fois d’un organe stratégique et de gestion de la collectivité.

Afin d’assurer le bon fonctionnement du Comité syndical, un Bureau composé de 22 membres se réunit préalablement à chaque séance pour travailler sur les différents projets et sujets devant faire l’objet d’une décision ou d’une information des membres du Comité syndical.

Le Comité syndical d’installation du Smasp a eu lieu le 23 septembre 2020, actualisant ainsi sa composition ainsi que celle du Bureau syndical.

La composition
du Comité syndical
est la suivante

Informations à venir

 

Les
commissions

Les commissions sont des instances de travail. Elles sont composées d’élus du Comité Syndical volontaires.

Elles sont également ouvertes aux élus et services des communautés en charge des domaines traités par les commissions, à condition que les communautés fassent connaître les noms de ces élus référents. Pour complément d’expertise, les experts jugés utiles ainsi que les décideurs locaux institutionnels ou consulaires peuvent également être conviés.

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Elles sont au nombre de 6, dont :

 

4 commissions thématiques

Habitat, équipements et services à la population

Déplacements, transports, infrastructures

Vie économique, emploi, commerce, agriculture, TIC, tourisme

Environnement, aménagement, cadre de vie

 

2 commissions fonctionnelles

Commission générale des finances

Communication